Mentions Légales

Des Sites Internet : www.ot-epernay.fr & www.ot-epernay.com   

Directeur de la Publication,

Monsieur Frederick NEBOUT

Office de Tourisme d’Epernay

7 Avenue de Champagne – BP 28

51201 Epernay Cedex.

Sté Hébergeur des Sites Web :

OVH  -  2 rue Kellermann 59100 Roubaix  - e-mail Cet adresse mail est protégé contre les spambots. Vous avez d'activer le javascript pour la visualiser.    

Création, Conception, Design & Réalisation des Sites :  a c e

Programmation & mises en ligne des Sites :  a c e

Paris - Epernay - Lille. Cet adresse mail est protégé contre les spambots. Vous avez d'activer le javascript pour la visualiser.              

Webmaster : Cet adresse mail est protégé contre les spambots. Vous avez d'activer le javascript pour la visualiser.

Dispositions Générales.

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Collecte de données personnelles

Les visiteurs des Sites Web www.ot-epernay.fr et www.ot-epernay.com ont la possibilité via ceux-ci de solliciter l’envoi de renseignements complémentaires. Toutes les informations recueillies par formulaires sont uniquement destinées à un usage interne de l’association Office de Tourisme d’Epernay Pays de Champagne. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, le visiteur dispose d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant. Ce droit d’accès s’exerce auprès du Webmaster des Sites www.ot-epernay.fr et www.ot-epernay.com, à l’adresse de l’association Office de Tourisme d’Epernay Pays de Champagne. Dans le cadre de l’exercice de ce droit d’accès et de rectification, une preuve d’identité pourra être demandée.

Collecte des données de navigation du visiteur

Certaines données relatives à la navigation du visiteur sur nos sites sont susceptibles d’être enregistrées. Ces données sont utilisées uniquement en interne au sein de l’association Office de Tourisme d’Epernay Pays de Champagne, pour des raisons statistiques de fréquentation du site par les utilisateurs, l’analyse de leurs comportements de navigation et leurs centres d’intérêts en fonction du contenu des pages visitées. Ceci nous permettant de faire évoluer l’intérêt des contenus des pages des Sites Web www.ot-epernay.fr et www.ot-epernay.com . Ces données collectées peuvent inclure notamment l’URL visitée, l’URL référant à la page visitée ou encore l’URL de la prochaine page appelée en hyperlien, (que ces URL soient sur notre Site ou pas), le type de navigateur utilisé par le visiteur, l’adresse IP à partir de laquelle il est connecté à Internet au cours de sa visite, la date, l’heure et la durée de sa visite. Des cookies, permettant de reconnaître un visiteur afin de lui faciliter la navigation au cours de visites successives, sont également susceptibles d’être implantés sur son ordinateur au cours de sa visite, dans la mesure où il ne s’y opposerait pas, notamment de par le paramétrage adéquat de son logiciel de navigation. Chaque visiteur est ainsi en mesure de s’opposer ou non à l’enregistrement d’un cookie sur son ordinateur, en configurant son logiciel de navigation selon sa propre volonté.  

Marques et propriété

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Droit d’auteur

L’ensemble des Sites Web www.ot-epernay.fr et www.ot-epernay.com et les éléments qui les composent (textes – images – visuels – sons – bases de données…etc…) relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations graphiques. La reproduction, en toute ou partie, sur quelque support que ce soit et notamment sur internet, de tout élément de ce site par des tiers, en particulier à des fins commerciales, peut-être constitutif de contrefaçon en droit d’auteur et passible de sanctions pénales, sans préjudice de toute autre demande en réparation civile.

Droit applicable et attribution de juridiction

Le droit applicable à tout litige né de l’existence de ses Sites Web www.ot-epernay.fr et www.ot-epernay.com et/ou de leur utilisation est le droit français. En cas de litige, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français du ressort du siège de l’association Office de Tourisme d’Epernay Pays de Champagne, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, même pour les procédures d’urgence ou les procédures conservatoires, en référé ou par requête.

L’association Office de Tourisme d’Epernay Pays de Champagne est représentée par

Me Virginie BONNEROT du Cabinet VB Avocat. www.vb-avocat.com